Vente de Noël – Bijoux – Mode – Vins

Vente de Noël – Bijoux – Mode – Vins

EXPOSITIONS PUBLIQUES :
Jeudi 3 décembre de 14h à 18h
Vendredi 4 décembre de 10h à 12h et 14h à 19h
Samedi 5 décembre de 9h30 à 11h30

EXPERTS :

BIJOUX & ORFÈVRERIE
SAS DÉCHAUT-STETTEN& Associés
01 42 60 27 14
thierrystetten@hotmail.com

MODE
Aurélie VASSY
06 74 67 42 56
vassyartadvisor@live.fr

VINS
Jean-Christophe LUCQUIAUD
05 56 44 64 65
jclucquiaud@orange.fr

Conditions générales

1. Les estimations indiquées au catalogue sont données à titre indicatif.
2. Les dimensions, poids, couleurs de reproduction et informations concernant l’état sont fournis à titre indicatif et non contractuel. L’exposition aura permis de vérifier les objets et leur état. Aucune réclamation concernant ces informations ne sera admise après la vente. Cependant les commissaires-priseurs garantissent l’authenticité des objets qui sont proposés.
3. La vente se déroule dans l’ordre des numéros du catalogue. Le commissaire-priseur se réserve toutefois le droit de retirer, ajouter, diviser ou regrouper des lots.
4. La vente se déroule aux enchères publiques. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera déclaré adjudicataire. Il aura l’obligation de communiquer noms et adresse au commissaire-priseur, ainsi qu’une pièce d’identité.
5. En cas de double enchère au moment de l’adjudication effectivement constatée par le commissaire-priseur, l’objet sera remis en vente au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public pourra enchérir à nouveau.
6. A défaut de paiement par l’adjudicataire, l’objet pourra être remis en adjudication sur folle enchères, immédiatement ou à la première demande. L’adjudicataire défaillant pourra être tenu de payer la différence du prix finalement obtenu.
7. Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. Il est conseillé à l’adjudicataire de procéder à l’enlèvement de ses lots dans les meilleurs délais afin d’éviter des frais de manutention ou de stockage, qui demeurent à sa charge.

 

8. La vente se déroule en euros et s’effectue expressément au comptant. La délivrance des objets pourra être suspendue jusqu’à l’entier paiement du prix, commissions, frais et taxes éventuelles inclus.
9. L’acheteur paiera à la maison de vente Côte Basque Enchères sarl en sus du prix d’adjudication ou prix marteau, une commission de 21,5 % TTC.
10. Le paiement peut s’effectuer :

• en espèces dans la limite des obligations légales (1000 € pour les particuliers ou professionnels français et 15 000 € pour les non-résidents accompagnés d’un justificatif de domiciliation),
• par carte bancaire, sauf American Express,
• par virement bancaire, (tout frais bancaire étant à la charge de l’acquéreur)
• par chèque accompagné de deux pièces d’identité,
• Aucun chèque étranger ne sera accepté

BNP Paribas Saint Jean de Luz (00382)
RIB	30004 00382 00010090135 44
IBAN	FR76 3000 4003 8200 0100 9013 544
BIC	BNPAFRPPBAY

 

11. En cas de paiement par chèque non certifié ou par virement, la délivrance de l’objet pourra être différée jusqu’à l’encaissement.

 
Ordres d’achats

12. Les commissaires-priseurs se chargent d’exécuter gracieusement les ordres d’achats fermes qui leur sont confiés en particulier pour les amateurs ne pouvant assister à la vente.
13. Les enchères téléphoniques sont acceptées UNIQUEMENT pour les lots dont l’estimation basse est supérieure à 200 €. Le client qui fera la demande d’enchères par téléphone sera réputé acquéreur de l’objet au moins à l’estimation basse.
14. Tout ordre d’achat, demande d’enchères par téléphone ou inscription sur le live devra être transmis au plus tard la veille de la vente, accompagné des noms, adresses complètes, pièce d’identité, coordonnées téléphoniques et coordonnées bancaires SWIFT ou RIB. En l’absence d’une de ses informations, les commissaires-priseurs se réservent la possibilité de ne pas prendre en compte la demande.
15. Les demandes d’enchères par téléphone, les ordres d’achats et les enchères en live sont une facilité et un service rendu gratuitement par les commissaires-priseurs qui ne sauraient être tenu pour responsable de leur mauvaise exécution ou de problème technique.

 

16. Les acheteurs souhaitant exporter leurs achats devront le faire savoir au plus tard le jour de la vente. Ils pourront récupérer la TVA sur les honoraires d’achat à la condition de présenter un justificatif de douane en bonne et due forme, dans lequel le nom de la maison de vente soit mentionné en tant qu’exportateur.

 

17. La récupération de la TVA se fera sur remboursement exclusivement, après paiement du bordereau dans un premier temps puis présentation des justificatifs d’exportation nécessaires dans un second temps.

 
Transport et Garde meuble
 

18. La maison de ventes Côte Basque Enchères se tient à votre disposition pour vous conseiller et vous aider à organiser le gardiennage et l’expédition de vos biens partout en France et à l’étranger. Les acheteurs peuvent également organiser eux-mêmes l’acheminement avec leurs transporteurs. Le transport, l’emballage et le gardiennage des biens après la vente sont à la charge de l’acheteur. La maison de ventes Côte Basque Enchères sarl décline toute responsabilité une fois l’adjudication prononcée, notamment dans le transport, et peut refuser d’expédier des objets trop fragiles.

 

19. Les objets vendus sont conservés gracieusement deux semaines après la vente. Au-delà de ce délai, des frais de gardiennage et/ou de garde-meuble pourront être perçus par jour et par lot.

 

20. Le fait de participer à la vente entraîne obligatoirement l’acceptation de ces conditions.

 
 
Avis pour les Bijoux
 
S.A.S Déchaut Stetten & Associés applique les appellations selon les  normes  et réglementations techniques conformes au décret n° 2002-65 du 14 janvier 2002.
a). S.A.S Déchaut Stetten & Associés désigne les pierres modifiées par « les pratiques lapidaires traditionnelles » de la même manière que celles qui n’auraient pas été modifiées. (Art. 3)
b). S.A.S Déchaut Stetten & Associés  désigne les pierres modifiées par d’autres procédés, par le nom de la pierre, suivi de la mention « traitée » ou par l’indication du traitement subi. (Art. 2)
Les pierres non accompagnées de certificats ou attestations de Laboratoires ont été estimées par S.A.S Déchaut Stetten & Associés en tenant compte des modifications éventuelles du paragraphe a).
S.A.S Déchaut Stetten & Associés se tient à la disposition des acheteurs pour tous renseignements complémentaires concernant le décret 2002-65 ou les différentes sortes de traitements existants.
Les techniques d’identification et les conclusions d’analyse  concernant  l’origine et la classification des pierres et perles peuvent varier d’un laboratoire à un autre.
En conséquence, il est possible d’obtenir, dans certains cas, un résultat différent en fonction des laboratoires consultés.
 
 
 
 
Avis pour les Vins
Pour la vente des vins et alcools, du lot 320 à 349, les estimations et les enchères sont faites à la bouteille.
L’acheteur paiera le prix prononcé à l’adjudication, multiplié par le nombre de bouteille contenu dans le lot, sans division possible.
Le prix du lot est soumis, comme tous les lots de la vente, à une commission d’achat de 21,5 %TTC.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé.